RENE-PAUL

Chaque association a ses règles, cela est très variable. Volez en paix

Effectivement je n'avais pas lu mais comme tu le dis la répétition de fait pas de mal Comme nos sources ne semblent pas les mêmes cela rend plus fiable l'information Volez en paix

Pour information le taux kilomètrique pour 2007 pour la formule des dons est de 0,288€ pour les automobiles et de 0,110€ pour les vélomoteurs. Source: Juris associations n°371 à aux pages 33 et 41 Volez en paix

A propos le ''l'aide annuelle'' cela n'est pas de l'optimisme, dans notre cas il est question d'environ 70.000 €. Cette somme est basée sur de savants calculs du service de base. Volez en paix

Il n'est pas simple de répondre à cette question. La collectivité territoriale attributaire aurait le choix de conclure avec le délégataire (le club) soit un contrat de délégation de service public (une usine à gaz!) ou accorder une autorisation d'occupation temporaire ( plus simple et déjà pratiquée avec les districts). Les textes disent, il me semble que le contrat de délégation de service public est renouvelable tous les 3 ans après un appel d'offre. Par contre l'autorisation d'occupation temporaire peut être accordée pour 70 ans ! La colectivité territoriale recevrait de l'état pour l'entretien du bien, pendant un certain nombre d'années, une somme annuelle corespondant à une moyenne des frais engagés par lui-même les années précédentes. Selon mes informations, des experts de la DGAC, consultés par notre fédération, déconseillent le contrat de délégation de service public. Volez en paix

Une simple précision, le vol à voile UCPA existe depuis les années 82 ou 83 cela fait donc environ 25 ans et non pas 15. Volez en paix

Pour information, les associations sportives agrées "Jeunesse et sports" ne peuvent en aucun cas refuser une adhésion voire la loi de 1984 et les décréts suivants. Il est certain qu'après une adhésion il est possible d'exclure un membre mais en respectant les règles et pour une juste cause. Volez en paix

Pour ma culture, que veut dire SWAF, j'ai une petite idée mais je voudrais une confirmation ? Par ailleurs il faut savoir que les Marianne propriété de la FFVV on été achetés en 86/87 au moyen d'une subvention Jeunesse et sport et au versement d'une location annuelle payée par l'UCPA. Volez en paix

Il me semble me souvenir d'avoir lu dans ma jeunesse les aventures de pilotes allemands de la guerre 39/45 qui après avoir sauter sont montés à plusieurs milliers de mètres dans un cunub et ont été retrouvés retrouvés gelés plus tard et très loin du lieu du saut encore suspendus au parachute. Notre ami JNV doit pouvoir retrouver cette information Volez en paix

D'où l'importance de préciser cette éventualité dans le règlement intérieur pour que les membres sachent à quoi s'attendre en cas de casse. Le règlement intérieur est en général facile à actualiser, les statuts précisent les modalités pour le modifier. Personne n'est à l'abri d'une casse quelques soit l'expérience ou l'entrainement Voler en paix