Remorque Planeur Carte Grise Question

[DTSW]

Je suis en train d'importer une remorque Anschau allemand, Komet IV, dans le système français.

Je dois savoir ce qui est dans l'encadré J1 et J3 Box sur une véritable remorque carte grise française (pour garder la DREAL (DRIRE) heureux!

Merci et désolé pour mon mauvais français.

David Walsh

[delta217]

Salut,

 

sur ma remorque, il est écrit REM en J1, et FOURGON en J3.

[Bob]

http://www.carte-grise.org/certificat-immatriculation.php

 

champ A (numéro d'immatriculation) de la carte grise Champ A Numéro d'immatriculation
Champ A.1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule zone B du certificat d'immatriculation, la date de première immatriculation
Champ B Date de la première immatriculation du véhicule
champ C.1, titulaire Champ C.1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, du titulaire du certificat d'immatriculation
Champ C.3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
Champ C.4 a Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule
Zone C.4.1, nombre de titulaire Champ C.4.1 Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multi-propriété
champ D.1, marque du véhicule Champ D.1 Marque du véhicule
zone D.2 Champ D.2 Type, variante (si disponible), version (si disponible)
champ D.3, nom commercial Champ D.3 Dénomination commerciale
CNIT, zone D.2.1 Champ D.2.1 Code national d'identification du type (CNIT)
champ E, numéro VIN Champ E Numéro d'identification du véhicule (VIN)
zone F.1, masse Champ F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)
Champ F.2 Masse en charge maximale admissible en service (en kg): PTAC
Champ F.3 Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg)
Champ G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
Champ G.1 Poids à vide national
Champ H Période de validité, si elle n'est pas illimitée
Champ I Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la carte grise
Champ I.1 Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la précédente carte grise
Champ J Catégorie du véhicule (CE)
zone J.1, genre du véhicule
Champ J.1 Genre national
Champ J.2 Carrosserie (CE)
Champ J.3 Carrosserie (désignation nationale)
Champ K Numéro de réception par type
Champ P.1 Cylindrée (en cm3)
Champ P.2 Puissance nette maximale (en kW)
Champ P.3 Type de carburant ou source d'énergie
Champ P.6 Puissance administrative nationale
Champ Q Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles)
Champ S.1 Nombre de places assises y compris celle du conducteur
Champ S.2 Nombre de places debout
Champ U.1 Niveau sonore à l'arrêt en dB(A)
Champ U.2 Vitesse du moteur (en min-1)
Champ V.7 Taux de CO2 (en gr/Km)
Champ V.9 Classe environnementale de réception CE
Champ X.1 Date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise
Taxe régionale Champ Y.1 Montant de la taxe proportionnelle régionale en Euro
Y.2, taxe parafiscale Champ Y.2 Montant de la taxe additionnelle parafiscale en Euro
surtaxe co2 ou maus écologique
Champ Y.3 Montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l'écotaxe en euros
Champ Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d'immatriculation en euros
Champ Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation en euros
champ Y.6, tarif légal Champ Y.6 Montant total de la taxe à acquitter en Euro
Champ Z.1 Mentions spécifiques
Champ Z.2
Champ Z.3
Champ Z.4

Modifié le 15 décembre 2015 par Bob

[DTSW]

Merci a BPP & Bob; parfait!

 

Dave Walsh