Remorque Planeur Carte Grise Question

[DTSW]

Je suis en train d'importer une remorque Anschau allemand, Komet IV, dans le système français.

Je dois savoir ce qui est dans l'encadré J1 et J3 Box sur une véritable remorque carte grise française (pour garder la DREAL (DRIRE) heureux!

Merci et désolé pour mon mauvais français.

David Walsh

[delta217]

Salut,

 

sur ma remorque, il est écrit REM en J1, et FOURGON en J3.

[Bob]

http://www.carte-grise.org/certificat-immatriculation.php

 

champ A (numéro d'immatriculation) de la carte grise Champ A Numéro d'immatriculation
Champ A.1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule zone B du certificat d'immatriculation, la date de première immatriculation
Champ B Date de la première immatriculation du véhicule
champ C.1, titulaire Champ C.1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, du titulaire du certificat d'immatriculation
Champ C.3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
Champ C.4 a Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule
Zone C.4.1, nombre de titulaire Champ C.4.1 Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multi-propriété
champ D.1, marque du véhicule Champ D.1 Marque du véhicule
zone D.2 Champ D.2 Type, variante (si disponible), version (si disponible)
champ D.3, nom commercial Champ D.3 Dénomination commerciale
CNIT, zone D.2.1 Champ D.2.1 Code national d'identification du type (CNIT)
champ E, numéro VIN Champ E Numéro d'identification du véhicule (VIN)
zone F.1, masse Champ F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)
Champ F.2 Masse en charge maximale admissible en service (en kg): PTAC
Champ F.3 Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg)
Champ G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
Champ G.1 Poids à vide national
Champ H Période de validité, si elle n'est pas illimitée
Champ I Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la carte grise
Champ I.1 Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la précédente carte grise
Champ J Catégorie du véhicule (CE)
zone J.1, genre du véhicule
Champ J.1 Genre national
Champ J.2 Carrosserie (CE)
Champ J.3 Carrosserie (désignation nationale)
Champ K Numéro de réception par type
Champ P.1 Cylindrée (en cm3)
Champ P.2 Puissance nette maximale (en kW)
Champ P.3 Type de carburant ou source d'énergie
Champ P.6 Puissance administrative nationale
Champ Q Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles)
Champ S.1 Nombre de places assises y compris celle du conducteur
Champ S.2 Nombre de places debout
Champ U.1 Niveau sonore à l'arrêt en dB(A)
Champ U.2 Vitesse du moteur (en min-1)
Champ V.7 Taux de CO2 (en gr/Km)
Champ V.9 Classe environnementale de réception CE
Champ X.1 Date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise
Taxe régionale Champ Y.1 Montant de la taxe proportionnelle régionale en Euro
Y.2, taxe parafiscale Champ Y.2 Montant de la taxe additionnelle parafiscale en Euro
surtaxe co2 ou maus écologique
Champ Y.3 Montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l'écotaxe en euros
Champ Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d'immatriculation en euros
Champ Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation en euros
champ Y.6, tarif légal Champ Y.6 Montant total de la taxe à acquitter en Euro
Champ Z.1 Mentions spécifiques
Champ Z.2
Champ Z.3
Champ Z.4

Modifié le 15 décembre 2015 par Bob

[DTSW]

Merci a BPP & Bob; parfait!

 

Dave Walsh

[CHÉREAU P.]

Vente d'une remorque avec CI français à un nouveau propriétaire belge.

Bonjour,

Je suis français, ma remorque à une immatriculation et un certificat d'immatriculation français.
Un belge souhaite me l'acheter.

Question 1 : une fois en Belgique, si ce nouveau propriétaire belge veut mettre mon certificat d'immatriculation français à son nom et adresse, pourra-t-il faire les formalités de changement de propriétaire sur le site ANTS français, la remorque gardant ainsi la même immatriculation et son exploitation relevant uniquement de la réglementation française ?

Question 2 : Si il veut mettre le CI à son nom et adresse, doit-il obligatoirement le faire en refaisant faire un CI belge avec pour conséquence que les règles d'exploitation de la remorque seront les règles belges ?

Question 3 : savez vous si je peux moi même faire via l'ANTS une nouvelle demande de CI de ma remorque avec nom et adresse du nouveau propriétaire belge (en gros est-ce que l'on peut faire sur l'ANTS une demande de CI si le demandeur n'est pas français mais néanmoins de la communauté européenne (la Belgique) ?

Vos avis et expériences seront les bienvenus.
Merci d'avance.

Modifié hier à 07:05 par CHÉREAU P.

[MANU]

Bonjour,

Je ne suis pas capable de répondre aux questions. Mais il faut garder à l'esprit que si vous résidez en Belgique, vous n’avez pas le droit de conduire, sur le territoire belge, un véhicule muni d’une plaque étrangère.

Il y a des exceptions:

L'immatriculation en Belgique des véhicules immatriculés à l'étranger et mis en circulation par les personnes susmentionnées n'est pas obligatoire pour la remorque qui est mise en circulation pour une période maximale de six mois (entre autres).

Mais rien n’empêche un Belge de conduire un véhicule avec plaque étrangère à l’étranger,  pour autant qu’il ne vienne pas avec en Belgique (sauf dans les exceptions susmentionnées).
https://www.touring.be/fr

Bien à vous

[maxou]

Une question avant tout, quel est la MMA de la remorque?

En Belgique jusqu’à 750kg il n’est pas nécessaire de la faire immatriculer, il suffit d’y apposer l’immatriculation belge du véhicule tracteur et c est l’assurance de ce véhicule qui assure la remorque (peut être juste voir avec son assurance pour déclarer le véhicule comme pouvant tracter une remorque de 750kg)

si la MMA est supérieure à 750kg, autant faire les démarche pour la faire immatriculer si tout les papiers sont présent, ça ne demande pas énormément de temps et d’argent… le seul inconvénient est le contrôle technique tous les 2 ans… (ce qu’il cherche peut-être à éviter en gardant l’immat française…?)

[CHÉREAU P.]

Maxou merci de ton commentaire.
La MMA de la remorque est supérieure à 750 kg. Certes il peut la faire immatriculer en Belgique mais sa crainte est de devoir passer aux mines belge avant ou juste après l'immatriculation en Belgique. Le Contrôle technique tous les deux ans c'est dès l'immatriculation en Belgique ou bien deux ans après l'immatriculation, ?
Actuellement la remorque à sa carte grise française à mon nom.

En fait j'ai trouvé toute la réglementation Belge pour les remorques ici :
https://www.autosecurite.be/controle-technique/vehicules/remorques/
Le CT en Belgique pour une remorque MMA>750 kg est tous les ans dès leur mise en circulation.
Cependant pour le certificat de conformité européen (qui je pense équivaut à u passage aux Mines belge ?) j'ai aussi trouvé ça : 

https://public.joomeo.com/albums/67ff70dd9f4f6

Alors je ne sais plus si avec ma carte grise française il sera dispensé de passer aux mines en Belgique ou pas ??
 

[maxou]

Le passage au contrôle technique est tous les 2 ans en Belgique 

si ta remorque possède un certificat de conformité européen, il peut passer « aux mines » (CT en Belgique) comme un véhicule d’occasion

si pas de certificat européen, là il la passe à titre isolé et le CT lui réalisera un certificat de conformité, sur rendez-vous pour le premier passage où il vont faire une vérification administrative et technique (j’ai dû le faire pour ma remorque cobra car de 1993 donc sans le certificat européen).
Une fois cette visite réalisée, l’administration belge lui délivrera le St Graal et il pourra obtenir l’immatriculation et repasser au CT qui sera valable 2 ans 

il devra malheureusement pour lui obtenir les papiers en Belgique car pas possible de garder une carte grise française en étant résident Belge (à moins qu’il ne soit membre d’un club français et que celui-ci accepte de mettre la remorque au nom du club…)