Licence Duo Et Cdt De Bord

[V17]

Bonjour à tous et meilleurs voeux en passant

Ma question est qui peut emmener en vol une personne ayant une licence Duo ? ... Un SPL avec l'emport pax suffit il ou faut il aussi être inscrit dans la liste des pilotes VI comme on pourrait le croire si on lit ce que dit la FFVP.. Merci pour vos éclaircissements

[Filjet]

Bonjour, meilleurs voeux !

 

Un pilote qui a une licence Duo peut être soit :

 

1) Un passager lambda (il est ni plus ni moins un PAX ou "sac à patate"...) avec un Cdt de bord qui a l'emport passager - Il ne vole pas dans les conditions de sa licence Duo et ne paye pas à priori son vol.

 

ou

 

2) Un pilote en licence Duo en compagnie d'un Cdt de bord pilote VI ou avec un FI. Dans ce cas il paye son vol et en plus il est couvert par sa licence Duo.

 

https://www.ffvp.fr/les-licences#licence-duo

Modifié le 13 janvier 2021 par Filjet

[Bob]

Je viens de vérifier : c'était déjà indiqué explicitement sur l'attestation 2020.

 

Par contre ça n'a rien à voir avec le fait que le "duo" paye son vol ou pas. Il n'en est fait mention nulle part.

Chez nous, ce sont des anciens qui n'ont plus leur médical, et qui volent sans faire attention au pilote VI ou pas !

[Filjet]

C'est vrai qu'on se fiche de qui paye ou pas quand on a des Duo dans un club... Mais si on regarde de plus près la réglementation, un vol en tant que Pax est normalement aux frais du pilote commandant de bord. Tout dépend donc de qui emmène qui.

 

On peut par ailleurs inviter un pilote Duo en lui offrant le vol (il suffit de dire au planchiste de mettre le vol sur son compte pilote)

[Bob]

On peut se poser la question de l'indemnité que pourrait recevoir le licencié Duo (ou plutôt sa famille) en cas d'accident grave.

Quid d'une individuelle accident ? Je ne sais pas...

[V17]

Ok mais dans ce cas on peut se demander à quoi sert la licence Duo à part montrer son "attachement" à la FFVP si il peut voler en pax sous couvert de l'assurance du cdt de bord... Je ne pense pas que tout ça concerne le paiement du vol. Et comment faire le distingo entre "sac à patates" ou licence Duo ?

Modifié le 13 janvier 2021 par V17

[Bob]

Bien d'accord

[V17]

Mais il serait intéressant de savoir précisément quelle qualif ou prérogative (pilote VI) doit détenir le cdt de bord pour faire marcher l'assurance de la licence Duo si besoin... Modifié le 14 janvier 2021 par V17

[Bob]

C'est dit plus haut : instructeur ou pilote VI

[EchoVictor]

La licence duo ne sert qu'a engraisser la fédé.

 

De deux chose l'une, soit le passager paye le vol, et dans ce cas il faut qu'il soit avec un pilote VI, soit il ne paye pas le vol, ou participe aux frais, et dans ce cas, le pilote doit juste avoir l'emport pax.

 

Eric

[Leche Pascual]

Bonjour a tous,

Voler avec une licence Duo n' a rien a voir avec qui paye le vol.

C' est uniquement une question d' assurance.

Un membre du club (que son brevet soit valide ou pas) peut souscrire une assurance "complète", et voler avec qui il veut.

Bien sur, si son brevet n'est pas valide, il n'est pas commandant de bord, mais passager, ou élève (avec un instructeur)

En cas de carton, Il sera indemnisé par la partie "individuelle-accident".

Un membre du club qui souscrit une licence-assurance "Duo" ne peut voler qu' en tant que passager, avec un pilote VI ou un instructeur en tant que commandant de bord, et sans faire d' école.

Ceci étant, cette licence-assurance est un peu moins chère que la "complète"

Une personne non licenciée à la fédé peut voler, à condition de souscrire une assurance journalière. (par exemple en vol de découverte).

L' assureur admet qu'un pilote puisse amener un passager "proche" (famille, ami, etc..) sans rémunération. Ce passager serait alors couvert par la RC du pilote.

Toutefois, en cas d' accident, le passager serait "mal" indemnisé par la RC, et serait en droit de porter plainte (lui ou tout organisme assuranciel), afin d' obtenir une meilleure indemnisation.

C' est pour cela qu'il est recommandé (mais pas obligatoire) que le pilote fasse souscrire une assurance journalière...

Attention: un pilote qui n' a pas encore renouvelé sa licence pour l' année en cours, et qui volerait comme passager, ne sera pas indemnisé en cas de carton

Donc, oui, c'est uniquement une question d' assurance.

Et pour citer Echo Victor "La licence duo ne sert qu'a engraisser la fédé." je suis pas loin de penser la même...

En tous cas, vu la différence de prix, je pense qu'il vaut mieux prendre une licence complète, et voler avec qui l'on veut.

[Filjet]

Il est vrai qu'il ne faut pas confondre "rémunération" avec "facturation du vol". Reste à voir comment l'entendent les assureurs.

 

Pour ma part, je suis 100% d'accord sur le fait qu'il vaut mieux prendre une complète (la Passion), en plus ça fait moins sac à patates... En gros une différence de 55€ à la base.

 

(et on se poserait moins de questions...)

[Régis]

Pour faire simple :

• un pilote volant sous licence FFVP DUO est avant tout un membre du club comme les autres
• associativement, il a le même statut, les mêmes droits et les mêmes devoirs
• la différence avec les autres membres est qu'il ne vole pas en solo, seulement en biplace (pas d'objectif de formation SPL)
• comme tous les autres membres du club, il a le droit de payer son vol ou de le partager avec l'autre occupant (comme tout le monde au club)
• il vole avec un pilote habilité (Instructeur ou CdB pilote VI)
• source : https://www.ffvp.fr/les-licences#licence-duo

[EchoVictor]

Je voudrais bien voir les textes de l'EASA concernant cette licence DUO, la seule habilité en la matière, la fédé n'ayant aucun pouvoir en la matière.

 

Eric

[Bob]

Les conditions d'assurance liées à une licence fédérale ne sont pas dans les prérogatives de l'EASA.

 

Si tu voles hors club, hors fédération avec ton appareil assuré en RC (mini obligatoire) où tu veux, tu n'es pas tenu d'avoir une IA.

[Florent CEMENCE]

Hello, J'aime bien le message de Régis et de Bob. j'apporte ma pierre :

 

-RC : Pour voler en règle, il faut une licence (règles EASA), un aéronef (règles EASA), un terrain (règles EASA)...et une assurance Responsabilité Civile pour payer ce qu'on doit aux autres si on cause des dégâts matériels ou corporels (pas une règle EASA, mais j'imagine que ça doit être loi européenne?). Le montant de la garantie RC minimum à souscrire est fixée par une loi, il est de 1 ou 5 M€, je ne sais plus.
La RC souscrite via la FFVP inclus une option qui couvre les dommages corporels aux passagers à bord : famille ou non...mais ça reste une couverture RC, donc il faut d'abord trouver un responsable (procès?).

(Je manque d’élément pour évoquer la partie sol : un 6j, qui n'a pas de RC, peut-il conduire un véhicule de piste? pousser un planeur?)

 

-IA : Chaque pratiquant a le droit de souscrire une Individuelle Accident. Un capital versé uniquement au souscripteur de l'IA (ou bénéficiaire si plus là...) s'il a des dommages corporels créés lui-même ou par les autres entrainant une invalidité permanente. L'intérêt que je comprend de ce capital c'est qu'il est contractuellement versé sans attendre le résultat d'un procès...Le montant d'une IA classique à la FFVP est de l'ordre de 10-15k€. On peut souscrire beaucoup plus (50-200k€...), c'est par exemple un choix que j'ai fait pour couvrir mon prêt habitation car l'assurance prêt habitation classique exclue le risque aérien.

Sauf que pour cette IA, l'assureur exclu certains risques :

• par exemple l'assureur ne payera pas l'IA souscrite par un VI (15 000€) si un VI est emmené par un pilote non-expérimenté et non-validé par le président (un "non-pilote VI"). Comme l'a déjà dit bob, il n'y a rien d'illégal à emmener un VI sans couverture IA...mais c'est une précaution qui fait en sorte d'être un peu moins détesté en cas de carton. Aussi, les 15 000€ ne suffiront pas à éviter la plainte de la famille qui aura besoin d'un responsable pour bénéficier de l'argent de la RC.
• Pour la licence DUO, c'est la même restriction : Le CdB doit être Pilote VI ou instructeur

 

-FM : les licences/assurances FFVP peuvent inclure une couverture pour les "Frais Médicaux (...)", qui complètent la sécu. J'imagine que c'est utile quand il y des dommages corporels à réparer qui n'entrainent pas d'invalidité permanente, donc pas de paiement de l'IA.

 

-Cotisation FFVP : les licences/assurances FFVP (dont la carte VI) incluent enfin la cotisation à notre fédération, pour qu'elle puisse fonctionner dans le but d'apporter une aide mutualisée aux clubs. Quelqu'un qui choisi une RC (et éventuellement IA / FM) chez un autre assureur peut se contenter de ne souscrire que la partie "cotisation FFVP" (87€ passion+25 ; 41€ passion-25 ; 67€ duo ; 13.5€ 3Jours...). C'est par exemple ce que je fait souscrire aux étrangers qui participent à une compétition enregistrée au calendrier FFVP, puisqu'ils sont déjà couvert en assurances ! Autre sujet, rien d'obligatoire à adhérer à une fédération, mais en général les statuts de club obligent chaque membre à adhérer à la fédération.

 

La licence DUO inclus :

• Une cotisation FFVP (67€)
• Une IA + FM (18.61€ pour 15k€ de garantie) : facultative, et avec les restrictions pour les vols cités ci-dessus
• une RC (30€) : indiquée comme obligatoire sur HEVA...mais c'est à relativiser dans certains cas exceptionnel si déjà couvert ailleurs

un pilote volant sous licence FFVP DUO est avant tout un membre du club comme les autres

 

La carte VI, et la licence 3j et 6j incluent :

• Une cotisation FFVP
• Une IA + FM : facultative dans le cas des 3j/6j
• (pas de RC)

++
(corrigez moi si besoin)

Modifié le 16 janvier 2021 par Florent CEMENCE

[Bob]

l'assurance prêt habitation classique exclue le risque aérien.

 

C'est à vérifier en détail dans ses propres conditions de prêt : c'est je crois assez souvent que l'aviation "certifiée" (donc ULM exclus) est couverte hors compétition.

 

C'était le cas pour la mienne chez l'écureuil.