Achat D'un Planeur En Angleterre Post Brexit

[Nicolas Bernhard]

Bonjour la communauté !

 

Est-ce que quelqu'un s'est renseigné sur les modalités d'achat d'un planeur d'occasion en Angleterre post brexit ? quid de la TVA et d'éventuels droits de douane ?

 

Merci pour vos contributions,

Nicolas

[czen]

Bonjour. J aimerais bien être contredit mais j ai bien peur que ce soit 10% de frais de douane et 20% de TVA ......

[5 X]

J'ai bien peur que Czen soit dans le vrai. Il faut de plus ajouter qqes frais de transitaire et de transport transmanche.

Du coup j'ai l'impression que ça va pas être facile pour les velivoles UK de revendre leurs machines ailleurs que sur leur marché intérieur.

[Fabrice]

Bonjour. J aimerais bien être contredit mais j ai bien peur que ce soit 10% de frais de douane et 20% de TVA ......

 

Pour les véhicules venant de Suisse, pour les importer dans l'UE, il faut demander à la douane un document s'appelant EUR1, à faire signer par le vendeur et a très bien remplir sinon il sera nul, cela permet d'économiser les droits de douane de 10%, si l'objet de la vente provient de l'UE, donc pour un planeur allemand cela devrait fonctionner.

[La Globule]

bonjour

je confirme les remarques de Fabrice pour l'import de suisse , je pense que c'est idem pour la GB

ci dessous devis de notre transitaire pour l achat en 2019 d'un K23 en suisse

Bonjour,

 

Voilà notre
tarif pour le dédouanement de votre planeur au départ

De Suisse pour
livraison à Challes les Eaux.

 

Douane export
Suisse-France avec T1 + EUR1 : 120 €

Douane import
France : 120 € ht

 

TVA à 20 %. Pas
de droits de douane avec l’EUR1.

 

Votre vendeur
devra faire une procuration à notre correspondant en SUISSE pour faire l’EUR1

[MANU]

Bonjour

Votre K23 était il immatriculé en Suisse (HB-) ?

[La Globule]

Bonjour Manu

oui, depuis , on a aussi importé un Duo (immatriculé en HB), par le même transitaire , aux conditions sensiblement identiques .

[snip]

Bonjour,

j'ai importé un biplace de Suisse en aout 2022 (avec EUR1) et je confirme :

A payer au transitaire : (le même que @La Globule)

- TVA 20% (ca ne va pas rester ds la poche du transitaire) sur le prix de vente

- Douane Export Suisse / France : 90 €

- Transit Suisse : 55 €

- Douane Import : 216 €

- Etablissement 846A : 108 €

 

Donc un total de 469 € TTC en + de la TVA à 20 % sur le prix de vente Suisse.

Modifié le 29 mars 2023 par snip