Evolution du formulaire de déclaration DTO

[Florent CEMENCE]

Bonjour,

Nouveau formulaire de déclaration de DTO disponible ici : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/formulaire_declaration_modification_DTO.pdf

Sur METEOR, un message indique : "A noter que les DTO planeur doivent déclarer tous leurs sites secondaires en annexe III-5, y compris les sites temporaires utilisés lors de camp d’entrainement : il n'y a pas besoin de RP adjoint pour un site secondaire d'un DTO planeur."

Ce qui semble modifier la pratique jusqu'alors, documentée par la FFVP ici : http://www.ato.cnvv.net/wp/wp-content/uploads/2020/03/SPLenDTO2020.pdf et là http://www.ato.cnvv.net/formation-pilotes/dto/dto-procedure/ qui indiquait que les bases de stages temporaires n'ont pas besoin de déclaration.
Reste un débat possible sur la terminologie...

Personnellement (donc on sort du "factuel" "garanti"), j'attendrai la prochaine "vraie" modification du DTO pour ajouter les bases de camp d'entrainement.

++
Florent

Modifié le 16 mai 2022 par Florent CEMENCE

[Renaud]

Merci Florent pour cette info.

Effectivement la question se pose de savoir si on doit déclarer les bases secondaires. Attendons les recommandations de l'ATO pour le nouveau formulaire, en espérant que les choses restent "simples".

[Etienne]

Salut,

Y a pas une liste de tous les aérodromes vélivoles de France qui traine??? Sans chercher à comprendre, si on les met tous : ça simplifie le problème ou pas?

[Bob]

Combien de clubs font des stages ailleurs que leur base principale ?  20 % ? 30 % ? 40 % ?

Quel intérêt d'aller remplir des pages et des pages du formulaire (qu'on est tenu d'utiliser et pas une feuille libre !) ?

Il faut bien comprendre aussi que ce formulaire n'est à utiliser que pour la formation des pilotes stagiaires vers les formations qualifiantes aircrew !

Si le stage extérieur ne concerne pas un seul élève (peu probable, je le reconnais), on n'est pas dans l'activité du DTO, mais une activité club sans avoir à demander ou déclarer quoi que ce soit...

J'avais initialement inscrit les journées d'initiation à la voltige hivernales. Comme il ne s'agit pas d'une formation qualifiante, mais de l'initiation et mise en garde, j'ai dû le retirer du formulaire.

[Renaud]

Salut,

Suite à l'audit de notre DTO hier, la DSAC (sud) confirme que ce qui a été dit à l'ATO CNVV n'est en fait pas correct, et il faut bien déclarer ses bases secondaires.

Dans notre cas, nous comptons ajouter les aérodromes sur lesquels il est probable que nous fassions un stage.

Par exemple, en tant que FI j'ai fait voler des pilotes en formation campagne à Jaca.

C'est juste un moyen de ne pas avoir à refaire la déclaration au dernier moment, notamment si l'on délocalise temporairement une partie de l'activité.

Il en est de même pour les machines utilisées: Nous ne sommes pas à l'abri d'utiliser une machine d'un club voisin si nous délocalisons une partie de l'activité. Dans le doute, nous ajouterons les biplaces les plus répandus, encore une fois afin d'éviter d'avoir à le refaire au dernier moment.

[Bob]

L'an dernier, lors de l'audit, ce n'est pas l'ATO qui nous fait retirer les 2 bases secondaires où on faisait 1 et 2 semaines de stages, mais bien la responsable de la DSAC !

[Florent CEMENCE]

Bonjour,

J'ai posé la question à notre commission formation FFVP au même moment que le message initial. Réponse hier identique aux nouvelles instructions de l'autorité : base de camp d'entrainement temporaire à déclarer. Sans savoir si elle déjà en route, j'ai suggéré une mise à jour du document disponible sur le site ATO CNVV.

Perso, pour m’approprier cette nouvelle règle je suis friand d'une explication sur son intérêt pour l'éco-système global (intérêt pour les vélivoles, pour l'autorité, pour la sécurité des vols...?). Si quelqu'un de compétant à des billes...

Pour mon club et son DTO, ça va soit être des déclarations à répétitions (terrain du championnat régional sur lequel on déplace l'activité, camp d'été, jeunes pi...), soit une déclaration de tous les terrains possibles, chacun étant utilisé une fois tous les 10 ans. Le tout avec la trouille permanente de se mettre hors du cadre si on oubli d'ajouter un terrain. Avec ma compréhension actuelle, j'ai le sentiment d'une consommation de ressource qui n'apporte rien, ressources forcement ponctionnées aux actes de sécurité/formation...

à vous lire,
++

[Rembard]

Florent,

Nous sommes dans une ère de bureaucratie aveugle, on passe plus de temps à faire de la paperasse qu'à apprendre à nos élèves à voler.