Assurer un planeur Suisse

[Alain Thevenart]

Bonjour,

Je viens d'acheter un planeur en Suisse. Je souhaite, au moins dans un premier temps, le laisser immatriculé en HB mais je n'arrive pas à trouver un assureur qui accepte de le prendre en charge dans cette configuration.

Je fais appel à la communauté pour résoudre ce problème.

Merci d'avance et bonne année à tous.

[Fred]

On imagine que tu vis en France et que tu es francais ?

[FlecheBleu]

pour la Rc tu fait rattacher ton planeur dans GESSASO par ton Club  cout 100 euros

pour la casse un bon courtier devrais te trouver le contrat qui va bien, compte environ 3 % de la valeur assuré, je n'ai pas trouvé dans mon contrat de clause concernant une immatriculation suisse :

Article 3 - Conditions
La garantie est subordonnée au respect de l’ensemble des conditions suivantes, alors que l’aéronef est en évolution et ce quelles que soient les causes de l’accident :
a) l’aéronef doit être apte au vol conformément aux prescriptions techniques réglementaires et, lorsque la règlementation l’exige, pourvu d’un titre de navigabilité ou d’un document en tenant lieu, valide et non périmé ;
b) l’aéronef doit être utilisé dans les limites de son titre de navigabilité ou du document en tenant lieu et/ou des documents associés. L’aéronef doit également être utilisé conformément aux agréments et/ou autorisations reçus par l’exploitant ;
c) le personnel prenant part à la conduite de l’aéronef doit être titulaire des brevets, licences et qualifications en état de validité, exigés pour les fonctions qu’il occupe à bord et pourvu des autorisations spéciales lorsqu’elles sont nécessaires, et ce en conformité avec la réglementation concernant les conditions de vol.
d) le vol doit être entrepris conformément à la règlementation en vigueur et aux règles de la circulation aérienne.

[Bob]

Peut-être que ça n'a aucun rapport avec l'assurance, mais j'ai cru comprendre qu'il pouvait y avoir des problèmes fiscaux simplement en voulant tracter une remorque pas suisse avec une voiture immatriculée en Suisse.

Je ne sais pas si c'est la même chose dans le cas inverse : remorque suisse et voiture d'un autre pays.

Quelqu'un a plus de précisions ?

[pfassin]

En Belgique, il faut que le crochet soit assuré en RC (spécifier si plus de 750kgs ou pas),  la remorque n'est pas nommée. Donc toutes les remorques, sans spécification de nationalité, sont assurées. Je me suis renseigné lors de la location d'un planeur en Allemagne (Remorque DE et voiture BE). Maintenant, la Suisse n'est pas "Européenne", donc peut-être différent.

 

[Stéphane]

Il y a 6 heures, pfassin a dit :

En Belgique, il faut que le crochet soit assuré en RC (spécifier si plus de 750kgs ou pas),  la remorque n'est pas nommée. Donc toutes les remorques, sans spécification de nationalité, sont assurées. Je me suis renseigné lors de la location d'un planeur en Allemagne (Remorque DE et voiture BE). Maintenant, la Suisse n'est pas "Européenne", donc peut-être différent.

 

Non, même en se limitant à la Belgique, ça dépend de la compagnie d'assurance. Chez Ethias, on m'oblige, pour les remorques de plus de 750 kg (donc immatriculées), d'avoir un avenant par remorque, et je reçois une carte d'assurance pour chaque immatriculation. Ne pas oublier non plus qu'après installation, il faut faire inscrire le crochet sur le certificat d'immatriculation de la voiture (même en cas d'installation d'origine), et pour tracter les remorque lourdes, passer au contrôle technique chaque année, dès la première... J'ignore si c'est la même chose en France...

[Bob]

Pas de CT particulier pour les voitures tractrices françaises.

Stéphane, en Belgique les remorques n'ont une CG qu'à partir de 750 KG ? (501 kg en France)

[pfassin]

15 hours ago, Stéphane said:

Non, même en se limitant à la Belgique, ça dépend de la compagnie d'assurance. Chez Ethias, on m'oblige, pour les remorques de plus de 750 kg (donc immatriculées), d'avoir un avenant par remorque, et je reçois une carte d'assurance pour chaque immatriculation. Ne pas oublier non plus qu'après installation, il faut faire inscrire le crochet sur le certificat d'immatriculation de la voiture (même en cas d'installation d'origine), et pour tracter les remorque lourdes, passer au contrôle technique chaque année, dès la première... J'ignore si c'est la même chose en France...

Stéphane, et comment fait Ethias quand tu vas dépanner quelqu'un avec ta voiture et que perso tu n'a pas de remorque? Tu ne peux pas avoir nommé toutes les remorques.... Je pense que ETHIAS se trompe, en tout cas chez d'autres assureurs (dont le mien - Vivium) ce n'est pas le cas. et oui en Belgique c'est 750 KGS la limite pour contrôle ou pas. (donc immat ou pas)

[Stéphane]

Ben, je ne peux pas dépanner de copain avec ma voiture si je n'ai pas auparavant demandé de certificat à Ethias. J'ai demandé plusieurs fois, contrairement à d'autres compagnies, Ethias ne veut pas me faire de certificat "toutes remorques de moins de XXXX kg". Je peux employer la voiture du copain à dépanner s'il est assuré pour ça. Pour chaque planeurs du club, j'ai un certificat...