Quand La Scap Dérape

[Invité Christophe Brunelière]

Bonjour à tous,

Notre club vient de recevoir un courrier très cavalier de la SCAP avec A/R menaçant le club d’une procédure en justice suite à la classification de notre Janus acheté au Danemark. L’argument principal étant que nous aurions fait des copies illicites du manuel de vol et du manuel d’entretien. Etant directement concerné par ce courrier puisque j’étais mandaté par le Président pour procéder à cette classification en étroite collaboration avec le GSAC (que je remercie en passant pour son aide efficace), je me permets donc de réagir à titre personnel sans me substituer à notre Président.

Je n’ai aucun préjugé concernant le professionnalisme du personnel de la SCAP, cependant je souhaiterais souligner qu’il n’existe nulle part dans la documentation de la DGAC ni dans celle du GSAC d’obligation de faire appel au représentant en France d’un constructeur pour la classification d’un planeur d’occasion acheté à l’étranger. Vous argumentez votre courrier en soulignant que nous aurions procédé à cette classification « à la légère » puisque je vous cite : « …vous n’avez à l’heure actuelle que des informations fragmentaires et peu sûres concernant le suivi de la navigabilité de votre planeur puisque vous ne figurez pas sur la liste de nos abonnés ». Ce qui revient à dire que le dossier de classification que j’ai fourni aux services officiels était incomplet et que le GSAC l’a approuvé tel quel ! Je laisse le GSAC apprécier ! Ce dossier a été établi à l’aide de l’ensemble des documents nécessaires fournis par le propriétaire, le constructeur, l’état exportateur du planeur d’occasion et l’état d’origine du constructeur dans le respect le plus strict de la réglementation française et du fascicule 22-10.

Concernant l’accusation principale qui consiste à dire : « Pour effectuer la classification, il a fallu que vous présentiez un manuel de vol en français approuvé et un manuel d’entretien ; comme nous ne vous avons rien fourni il y a donc eu copie » C’est ce qu’on peut appeler un raccourci très rapide. Le fascicule P 22-10 du GSAC concernant la délivrance de CDN aux aéronefs importés n’oblige pas le requérant à fournir un manuel d’entretien en français mais l’oblige par contre à fournir un programme d’entretien personnalisé conforme au manuel d’entretien constructeur (et non pas importateur !). C’est un programme conforme à cette exigence et rédigé par mes soins d’après l’original du manuel d’entretien constructeur et le respect du fascicule 42-25 qui a été fourni au GSAC et approuvé sous la référence : Lettre GSA/03/1040/DB en date du 29/09/2003 . Concernant le manuel de vol en français, nous n’avons pas souhaité utiliser celui que nous possédions déjà (Le club possède déjà un Janus !) en effet, nous avons constaté que celui-ci présentait des limitations non conformes à la fiche de navigabilité n° IM 100, et avons donc choisi de traduire le manuel de vol en anglais fourni par l’ancien propriétaire danois et le constructeur et de le faire approuvé par nos soins. Je reste à votre disposition pour vous indiquer ces erreurs afin de vous permettre de les faire corriger.

Je souhaite à tout le personnel de la SCAP, à son gérant et à tous les vélivoles mes meilleurs vœux pour l’année 2004.

Christophe Brunelière.

[Invité Guest]

Tu serais bien le premier à avoir des soucis avec la Scap

 

« …vous n’avez à l’heure actuelle que des informations fragmentaires et peu sûres concernant le suivi de la navigabilité de votre planeur puisque vous ne figurez pas sur la liste de nos abonnés ».

C'est un peu fort de café au regard des infos dont la Scap "inonde" les propriétaires !!! (voir l'affaire des Duo l'été dernier !!!!).

 

Pour ce qui est des programmes d'entretien personnalisés, il sont également costauds : au regard du bulletin d'information 2000/03 du GSAC précisant la structure et le contenu d'un programme d'entretien en aviation générale (je résume en disant qu'il devrait être présenté en 6 sections) ceux proposés par le représentant Français de Schempp Hirth ne devraient plus être acceptés par le GSAC. Heureusement les experts de cet organisme restent réalistes et magnanimes.

Si je ne m'abuse, c'est la raison pour laquelle, début 2001, tu avais proposé, Christophe, des programmes type sur le site planeur.net.

 

Pour ce qui est de donner des leçons 10/10, pour le reste .... joker Par contre, dites à Schempp Hirth ce sue vous pensez de la SCAP et vous verrez la réaction de cette dernière !

[Jacques Vidrine]

Christophe,

Nous allons rencontrer le même problème avec un Janus venant d'allemagne.

Je ne pense qu'il s'agisse d'un dérapage mais bien d'une stratégie de monopole que souhaite garder la SCAP.

 

Pourrais-tu nous transmettre ton adresse e-mail pour que nous puissions échanger sur ce sujet ?

 

jacques.vidrine@wanadoo.fr

[1bnd]

Un sujet sur la Scap : génial !

A quand la pétition ?

[Invité Steph]

Vous en connaissez beaucoup qui sont contant de la SCAP ?

Pour ce qui arrivent à s'en passer tant mieux et mes félicitations et bonne année.

Steph

[Invité Guest]

Existe-t-il un shéma type pour les acheteurs de machines à l'étranger qui souhaitent éviter de se faire racketter par qui que ce soit?

[1bnd]

Vous en connaissez beaucoup qui sont contents de la SCAP ?

Bin non !

d'où l'intérêt du sujet !

http://smileyonline.free.fr/images/gif/pascompris/vignette/thumbnails/thinkingof__gif.gif

Modifié le 2 janvier 2004 par 1bnd

[Finesse Max]

Bonjour,

 

Je me garderai bien de tout commentaire sur la SCAP, juste en réponse à guest et parce que je suis concerné :

Existe-t-il un shéma type pour les acheteurs de machines à l'étranger qui souhaitent éviter de se faire racketter par qui que ce soit?

 

Il y a tout de même du boulot en amont pour pouvoir certifier une machine en France (DGAC, CEV, mise en conformité), ça ne s'appelle pas du racket mais de la prestation de service.

 

Bonne année !

[1bnd]

Il y a tout de même du boulot en amont pour pouvoir certifier une machine en France (DGAC, CEV, mise en conformité), ça ne s'appelle pas du racket mais de la prestation de service.

Salut Christian,

C'était certes vrai avant l'Europe, mais aujourd'hui, la certification d'un appareil par un pays membre des JAA n'est-elle pas reconnue de-facto par les autres pays des JAA ?

Je n'en reconnais pas moins que le travail nécessaire à la francisation d'une machine certifiée en France et immatriculée dans un autre pays constitue une véritable prestation de service.

En fait, le message de Christophe Brunelière fait penser qu'il existe chez certains impérialistes de l'importation, une volonté de sauver leur tour d'ivoire !

Personnellement, j'en ai assez de discours : mais vous ne vous rendez pas compte des coûts de ceci, de celà etc .... Et bien si je m'en rends compte puisque c'est moi, le consommateur, qui en définitive les paye !

Si un individu ou une société ne se satisfait pas de son sort, qu'il ou qu'elle dégage et laisse la place à d'autres qui feront leur boulot sainement !

Voilà, désolé pour ce petit coup de sang !

 

PS : félicitation à Finesse max pour avoir considérablement réhaussé le niveau de la prestation de service dans le monde du commerce vélivole français (cf les programmes d'entretien CN et BS en ligne).

[Invité Guest]

Bonsoir ...

 

C'était certes vrai avant l'Europe, mais aujourd'hui, la certification d'un appareil par un pays membre des JAA n'est-elle pas reconnue de-facto par les autres pays des JAA ?

 

Depuis les JAA il reste une validation de la certif JAR22 et qui (en résumé) consiste à la présentation du dossier à la DGAC: la traduction de tous les documents et mise en conformité aux spécifications françaises ( supports de gueuses obligatoires par ex. ), et surtout présentation au CEV qui représente à la louche 20 remorqués à 3000 m QFE à St Auban, je vous laisse calculer le seul coût des remorqués, auxquels il faut ajouter le déplacement (le mien et celui des pilotes du CEV) ainsi que l'hébergement (idem !) et la mise à dispo d'un planeur durant un minimum d'une semaine.

 

Donc même depuis la mise en place de la JAR et au risque de te lasser encore un peu plus, la certification française a un coût qui n'est pas négligeable. Je pense tout de même qu'il est utile que les utilisateurs le sachent et ne considèrent pas systématiquement les importateurs comme des racquetteurs.....

 

L'arrivée de l'EASA devrait supprimer ces formalités et il ne devrait plus y avoir de "validation" autre que la documentation en langue française. L'ASW28-18 et les suivants seront sous ce regime.

 

A +

[Finesse Max]

Le message ci--dessus venait de moi ..... le Webmestre devrait corriger ça dans pas longtemps !!

[1bnd]

Effectivement, avec les JAA la certification commune a été pratiquée dans le domaine des gros machins (Falcon 2000, Boeing 737-700 et 800) mais à ma connaissance pas pour nos machines.

 

Par contre la mise en place de l'EASA qui entraîne la reconnaissance automatique et mutuelle d'une certification pose de nouvelles questions pour les appareils déjà certifiés nationalement à la date de mise en place de l'EASA.

Ainsi : quid de la coexistence de divers manuels nationaux "propriété" d'un importateur alors que seul le constructeur doit en avoir la maîtrise au regard de l'autorité de certification délivrant le CDN de type ????

 

Le cas du Janus cité par Christophe est à suivre de près.

 

PS : rassure toi Christian, je ne conteste pas les frais inhérents à la certification, ce qui me broute, ce sont les pleureuses !

Modifié le 4 janvier 2004 par 1bnd

[Finesse Max]

Par contre la mise en place de l'EASA qui entraîne la reconnaissance automatique et mutuelle d'une certification pose de nouvelles questions pour les appareils déjà certifiés nationalement à la date de mise en place de l'EASA.

Ainsi : quid de la coexistence de divers manuels nationaux "propriété" d'un importateur alors que seul le constructeur doit en avoir la maîtrise au regard de l'autorité de certification délivrant le CDN de type ????

Il me semblait que le titulaire du CDN de type (le constructeur) déposait une demande de certification en désignant un représentant qui fournira les traductions "officielles" et en assurera le suivi. Pourquoi un constructeur accepterait de garder la responsabilité du CDN de type d'un appareil dont le manuel pourrait être fantaisite et proviendrait d'une personne inconnue ? (surtout lorsqu'il s'agit en plus d'une personne en conflit ouvert avec son représentant officiel... le constructeur est solidaire de son représentant).

 

Je suis donc étonné qu'il existe un deuxième manuel officiel approuvé et par ailleurs le travail (traduction puis mise à jour avec les bulletins services et CN en vigueur sur le N° concerné) que cela représente me semble bien fastidieux au régard des économies réalisées......

 

PS : rassure toi Christian, je ne conteste pas les frais inhérents à la certification, ce qui me broute, ce sont les pleureuses !

 

Je persiste (et signe), je ne discute que du fond (prix de la certification française d'un planeur et de sa classification).

Par contre, je n'ai pas envie de lire que je suis potentiellement un racquetteur et préfère éclaircir la situation (je ne crois pas que les clients de Finesse Max ayant acheté une machine chez nous ou procédé à une classif avec notre aide nous considèrent comme tel et donc la généralisation de "Guest" me dérange)....

 

A+

[1bnd]

Je n'ai pas envie de lire que je suis potentiellement un racquetteur et préfère éclaircir la situation

Tout à fait d'accord !

[Invité Christophe Brunelière.]

Houlà! je ne voulais pas créer une polémique sur les importateurs. Certains font remarquablement bien leur boulot comme Finesse Max (je ne suis pas actionnaire!). D'autres défendent leur casse croute et c'est normal. Je voulais simplement dénoncer une attitude contestable qui consiste à envoyer un courrier de menace avec A/R à un club qui a procédé seul à une classification d'un planeur acheté à l'étranger en l'accusant sans aucune preuve ni vérification d'avoir fait des copies illicites des manuels de vol et d'entretien traduits et protégés par copyright. Ce qui est faux, nous n'en avons pas eu besoin puisque nous avons fourni nos propres documents! Et lui demande de payer très cher (760 euros HT) la fourniture des dits documents comprenant tout de même l'abonnement aux BS sous peine d'une action en justice! Je voulais simplement pousser un coup de gueule devant cette "action commerciale"!

Quant au club en question, ce n'est pas celui d'Avignon, je n'y suis plus adhérent!

Lorsque le bureau du club m'a demandé comment faire pour franciser un planeur acheté à l'étranger, j'ai bien précisé les deux options : faire appel à l'importateur ou constituer le dossier nous même. Le critère financier a bien sur été pris en compte pour la décision finale mais surtout les conseils de notre expert GSAC qui nous a assuré de son soutient pour le bouclage d'un dossier monté par nos soins. C'est donc cette option qui a été choisi et je remercie encore une fois notre expert GSAC pour ses nombreux conseils et son soutient sans faille dans cette aventure très enrichissante au niveau expérience personnelle.

Bon week-end à tous

[Invité Stéphane Vander Veken]

En ce qui concerne les "copies illégales", il faudrait peut-être vérifier ce que dit exactement la législation française concernant le copyright.

 

En tout cas, en Belgique, depuis plusieurs années, il y a une taxe sur chaque photocopie effectuée, ainsi que sur les photocopieuses, les numériseurs (scanners en franglais), etc., taxe supposée couvrir les droits d'auteurs pour les copies à usage privé du copiste, ce qui implique que la copie à usage privé est autorisée chez nous - dans certaines limites, bien sûr. Venez donc photocopier vos manuels en Belgique!

[Finesse Max]

Houlà! je ne voulais pas créer une polémique sur les importateurs.

 

Je ne l'ai pas pris comme cela, je voulais simplement donner quelques éléments et expliquer (notamment à mon camarade "Guest") qu'il y a tout de même un service rendu par une entreprise et qu'il est donc concevable que ce service soit facturé, sans pour autant que cela s'appelle du racket.

 

Je ne juge ni le prix ni la façon de faire de l'exemple ayant débuté la contribution !

 

A+

[Invité Didier]

Le Janus est un planeur produit depuis longtemps et importé en grand nombre (par la SCAP) dans notre pays je pense donc que les frais de certification engagés par cette société sont largement amortis depuis plusieurs années (voir décennies) et donc la position de la SCAP est à mon avis à classer dans une tentative de conservation d'un monopole, ce qui ne me semble pas une bonne politque commerciale.

[Invité Guest]

Mes réflexions en vrac ( si ça interesse quelqu'un)

 

Je suis d'accord avec Finesse Max quand il dit qu'il est normal de rémunérer un service et procéder à une classification de type ou individuelle est un travail ( je travaille comme DT dans une société important des matériels aériens et je vous confirme que le temps passé et les frais engagés sont réels) mais la situation de monopole n'existe pas ( voire encore moins qu'avant avec l'EASA). Je travaille dans le secteur depuis 25 ans et historiquement , les sociétés importatrices qui au lieu de chercher à offrir un vrai service à leur clients cherchaient plutôt à les tenir par les c....... ont en général disparues corps et âme. Les exploitants ont de la mémoire et ce sont eux qui ont les fonds.

 

c'est vrai aussi qu'en tant que vélivole, en France , on a pris l'habitude de vouloir tout pour rien.

 

De toute façon la situation est la suivante:

Un aéronef approuvé dans un pays EASA est certifié de fait en France.

Reste à fournir la preuve de susdite certification ( les anglais ont très peu de certificat s de types ils procèdent essentiellemnt avec des AAN individuelles par exemple)

Reste à fournir une traduction du manuel de vol en vigueur de l'appareil (et la faire approuver )

Le rôle théorique de l'Autorité est 1/ de s'assurer que le mauel original fourni avec l'appareil correspo bien à l'appareil présenté et 2/ que la traduction proposée ne dénature pas les propos des sections approuvées. POINT A LA LIGNE. ( idem pour le programme d'entretien)

Contrairement aux fantasmes de la SCAP, le législateur , dans sa grande sagesse, n'a pas prévu de réserver ces activités à une quelconque entité de droit privé ou public même si dans la pratique , les services de certification DGAC préfèrent éviter d'avoir trop d'interlocuteurs , surtout quand ceux ci n'ont pas de compétences.

 

Je souhaite "Bon courage" à la SCAP et si celle ci accepte les conseils , je lui conseille de changer rapidement d'attitude et de plutôt chercher à aider ses clients plutôt que de pousser ceux ci à apprendre à se passer de leurs services.

 

Jay-Pee

[1bnd]

Bien pensé et bien dit !

Jchuis d'accord, et c'est d'ailleurs l'esprit des mails échangés hors micro avec Finesse Max et Christophe Brunelière.

[Lionel]

Je souhaite "Bon courage" à la SCAP et si celle ci accepte les conseils , je lui conseille de changer rapidement d'attitude et de plutôt chercher à aider ses clients plutôt que de pousser ceux ci à apprendre à se passer de leurs services.

 

Je suis d'accord mais visiblement elle a pas choisi cette solution la....

Pour l'avoir vécu certains qui se reconnaitront ont demandé un devis pour un pti planeur ASH25 et Nimbus 4D délai pour avoir le devis 2 jours dans un cas 2 mois dans l'autre....

Idem sur un 18 mts Délai Idem donc je vous laisse deviner chez qui ils ont passé leur commande....

Bravo à lui pour LE SERVICE qui est dans sont cas rendu et je suis pas le seul à le pensez !!!

Trouvez vous également normale la situation de monopole qu'a la SCAP représentant (Shemp, DG, LS...)

 

je ne souhaite pas devenir représentant mais pour la concurence sa limite.....NON

Normal que les clubs n'aient pas eu le SERVICE qu'ils auraient pu espérer de la SCAP avec le probléme des DUO en pleine saison ?

 

Enfin c'est mon point de vue qui n'engage que moi mais je pense partager par certains.

 

Lionel

[Finesse Max]

donc je vous laisse deviner chez qui ils ont passé leur commande....    

 

Ben j'éspère qu'ils n'ont pas commandé juste parce que le devis est arrivé plus vite ...

 

A+

[Lionel]

Non mais si tu était client je pense que tu réagirais comme eux NON

Une réponse avec si peut de serieux pour des machines qui coute pas le prix d'une voiture moyenne mais bien plus quitte à faire autant aller vers ceux qui veulent bosser....

Lionel

[1bnd]

Une réponse avec si peu de serieux pour des machines qui ne coutent pas le prix d'une voiture moyenne, mais bien plus, quitte à faire, autant aller vers ceux qui veulent bosser....

Est-ce que cela ne s'appelle pas le sens du commerce ?

 

Certains l'ont, d'autre vivent sur l'acquis et la certitude qu'ils sont incontournables !!!!

[Denis F]

Pour l'avoir vécu certains qui se reconnaitront ont demandé un devis pour un pti planeur ASH25 et Nimbus 4D délai pour avoir le devis 2 jours dans un cas 2 mois dans l'autre....

Idem sur un 18 mts Délai Idem donc je vous laisse deviner chez qui ils ont passé leur commande....

J'ai demandé au moins 2 fois en 1998 un devis pour un Ventus 2M ou un DG 800, j'attends toujours.

 

Message personnel pour la SCAP : cen'est plus la peine, merci