Achat Planeur Pas F- Ni D-

[tomtom]

Bonjour,

comment se passent le maintien de navigabilité quand on achète un planeur en HB ou en PH ou autre ... ?

Pour les D- les pruffers se deplacent, mais pour les autres types de pays ?

Merci d'avance

[EricP]

Bonjour,

comment se passent le maintien de navigabilité quand on achète un planeur en HB ou en PH ou autre ... ?

Pour les D- les pruffers se deplacent, mais pour les autres types de pays ?

Merci d'avance

 

Pour les PH et autre "intracommunautaires" les pruffers et le GNAV devrait pouvoir les suivre d'ici quelques mois. merci l'europe.

Pour nos amis suisses et les planeurs HB c'est une autre histoire ....

[Bert]

Pour les PH et autre "intracommunautaires" les pruffers et le GNAV devrait pouvoir les suivre d'ici quelques mois. merci l'europe.

Pour nos amis suisses et les planeurs HB c'est une autre histoire ....

 

Pour avoir droit à une immatriculation en HB-, tu devrais à priori déjà avoir une residence suisse.

[afro]

Pour avoir droit à une immatriculation en HB-, tu devrais à priori déjà avoir une residence suisse.

 

Et acheter un planeur en Suisse, c'est payer la TVA (19,6 %) ce qui limite les échanges commerciaux. La Suisse n'est pas dans l'Europe

 

Afro

[YVES]

Mais peut-être est-il plus simple, si l'on achéte un planeur Hollandais, espagnol de le passer en F (voir en D) ? Les formalités sont-elles si complexes ???

[Etienne]

Salut

une chose est sure : l'administration aéronautique te demandera environ 1000€ pour la certification française.

A ceci il faut ajouter une GV et le changement des immat' + du temps...

Sans oublier la remorque! (autre loooonnggg sujet)

 

Bon courage

Etienne

[Yankee]

Bonjour,

Quelqu'un sait comment ca se passerait avec un planeur en N? Comment se gere le maintien de la navigabilité? Il y a t il une visite annuelle effectuée par un quelconque organisme? Il doit falloir avoir une licence US...

[Jean-Philippe Rogier]

Bonjour,

Quelqu'un sait comment ca se passerait avec un planeur en N? Comment se gere le maintien de la navigabilité? Il y a t il une visite annuelle effectuée par un quelconque organisme? Il doit falloir avoir une licence US...

 

 

une becane Us doit être propriété d'une personne physique ou morale US.

les gens qui ont des avions US passent par une entité juridique US (cout annuel varailble en fonction de la bête mais minimum 1000€)

Y'a que si tu as un pote US qu à le bidule à son nom...

 

entretien un mécanicien licencié A&P ayant le privilège IA signe la VA obligatoire.

licence pilote: equivalence possible, mais faut aller chercher le papier aux US.

voilà :rolleyes:

[Robert Ehrlich]

entretien un mécanicien licencié A&P ayant le privilège IA signe la VA obligatoire.

Je crois que ce n'est pas obligatoire si l'aéronef entre dans la catégorie "experimental" ou "Light Sport Aircracft" (LSA). Il me semble que pour les LSA il suffit d'une qualification plus faible et pour les "experimental" le propriétaire peut faire la VA, autant que je me souvienne c'est ce que faisait mon pote Fabien sur son LAK12 qui était "experimental", comme de nombreux planeurs aux USA dont les constructeurs n'ont pas voulu se farcir la certification US mais qui peuvent néanmoins voler dans cette catégorie.

[YEAGER]

Salut,

 

Qu'en est-il des planeur Anglais?

C'est l'europe mais pas tout à fait, alors y a t-il la TVA à 19.6% si on achète un planeur d'occaz en GB?

Est ce que c'est long/cher pour l'immatriculer en F-XXXX?

Même question pour la remorque?

 

Merci à vous et bon polissage.

 

Cyril

[Bob]

Même question pour la remorque?

 

ça doit pas être facile, faut commencer par changer le volant de côté...

 

Bon, j'ai compris =======>>>>>>>>> []

[Etienne]

Même question pour la remorque?

 

Salut

si remorque faite maison : OUBLIE! (ou alors tu es super pote avec un inspecteur des mines...)

Si Cobra, Komet ou grand marque du genre, accroche toi, mais tu peux avoir une lueur d'espoir. La grande difficulté est que tu n'as pas de carte grise en Angleterre...

 

Bon courage

Etienne

[DenisA]

Pour une remorque importée d'Europe de l'Est voir la galère pour l'homologation en page 12 de la publication de l'association Dédale

Les lettre d'info N° 90 - 91 et 92 sont en libre consultation sur le forum de dédale

 

http://www.dedale-planeur.org/lettre_info/dedale_li_91.pdf

[Zoulou 21]

Salut,Qu'en est-il des planeur Anglais?C'est l'europe mais pas tout à fait, alors y a t-il la TVA à 19.6% si on achète un planeur d'occaz en GB?Est ce que c'est long/cher pour l'immatriculer en F-XXXX?Même question pour la remorque?Merci à vous et bon polissage.Cyril

il n y a pas de tva a payer (sur la facture nous avions note : VAT included).maintenant les planeurs anglais ont un C of A et l importation doit etre aussi facile qu avant (pas de c of a et importation sous derogation avec une visite de classification pour immatriculer en F).Pierre

Même question pour la remorque?

Salutsi remorque faite maison : OUBLIE! (ou alors tu es super pote avec un inspecteur des mines...)Si Cobra, Komet ou grand marque du genre, accroche toi, mais tu peux avoir une lueur d'espoir. La grande difficulté est que tu n'as pas de carte grise en Angleterre...Bon courageEtienne

importer une remorque d angleterre (ou d ailleurs) est a mon sens tres facile :je l ai fait sans aucun papier avec la procedure simplifiee qui existe maintenant.j ai envoye les photos de la remorque au constructeur par mail (de toutes les plaques et numero) qui m a envoye tous les documents et certificats en retour contre 100eur je crois.le gars de la drire m a juste demande de traduire ces documents.vraiment, je le redis c est tres facilePierre

[JdeM]

Bonjour,

Quelqu'un sait comment ca se passerait avec un planeur en N? Comment se gere le maintien de la navigabilité? Il y a t il une visite annuelle effectuée par un quelconque organisme? Il doit falloir avoir une licence US...

 

Acheter un N pour le passer en F est très risqué. Tout d'abord, s'il s'agit d'un planeur certifié JAR22 mais exploité en expérimental aux USA, ce sera un gros défi de tout retracer le suivi du maintien de la navigabilité (qui trop souvent n'est pas fait adéquatement).

 

Si l'appareil est certifié (un Pégase par exemple), ce sera un peu plus facile, en théorie. Il y a toutefois un certain laxisme dans l'entretien et il n'est pas rare par exemple de voir un appareil sur lequel les CN n'ont pas toutes été faites.

 

Acheter en N pour le garder en N : ça suppose un pied à terre aux USA et un TEA américain (avec licence en règle) qui fera la visite annuelle.

[YEAGER]

Salut,Qu'en est-il des planeur Anglais?C'est l'europe mais pas tout à fait, alors y a t-il la TVA à 19.6% si on achète un planeur d'occaz en GB?Est ce que c'est long/cher pour l'immatriculer en F-XXXX?Même question pour la remorque?Merci à vous et bon polissage.Cyril

il n y a pas de tva a payer (sur la facture nous avions note : VAT included).maintenant les planeurs anglais ont un C of A et l importation doit etre aussi facile qu avant (pas de c of a et importation sous derogation avec une visite de classification pour immatriculer en F).Pierre

Même question pour la remorque?

Salutsi remorque faite maison : OUBLIE! (ou alors tu es super pote avec un inspecteur des mines...)Si Cobra, Komet ou grand marque du genre, accroche toi, mais tu peux avoir une lueur d'espoir. La grande difficulté est que tu n'as pas de carte grise en Angleterre...Bon courageEtienne

importer une remorque d angleterre (ou d ailleurs) est a mon sens tres facile :je l ai fait sans aucun papier avec la procedure simplifiee qui existe maintenant.j ai envoye les photos de la remorque au constructeur par mail (de toutes les plaques et numero) qui m a envoye tous les documents et certificats en retour contre 100eur je crois.le gars de la drire m a juste demande de traduire ces documents.vraiment, je le redis c est tres facilePierre

 

Merci Zoulou pour ta réponse.

[Etienne]

importer une remorque d angleterre (ou d ailleurs) est a mon sens tres facile :je l ai fait sans aucun papier avec la procedure simplifiee qui existe maintenant.j ai envoye les photos de la remorque au constructeur par mail (de toutes les plaques et numero) qui m a envoye tous les documents et certificats en retour contre 100eur je crois.le gars de la drire m a juste demande de traduire ces documents.vraiment, je le redis c est tres facilePierre

 

Salut

alors tant mieux, mais nous n'avons malheureusement pas tous les mêmes DRIRE...

Celle de Na***s est... tatillonne

Bons vols

Etienne